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- Rubrique Caractéristiques de la Société
- Rubrique Directeur de la publication
- Rubrique Propriété Intellectuelle
- Rubrique Hébergeur
- Rubrique Cookies
- Droit de réponse

 

- Conformité recommandations de l'OCDE, Directive Européenne 95/16/CE, Loi 2004-801 dite Informatique et libertés
- Rubrique Sécurité et Données à caractère personnel
- Rubrique Publicité et Hyperliens
- Rubrique Libre choix du visiteur
- Rubrique Cookies et autres dispositifs
*Tient compte de la Loi LSI sur la conservation des données

 

- Conformité recommandations de l'OCDE, LCEN
- Rubrique Produits et/ou Services
- Tient compte de la spécificité des prestations immatérielles
- Permet d'éviter le "blocage" d'actions judiciaires à l'encontre de clients aynt répudié leur paiement (fraude caractérisée)
- Tient compte du nouveau régime de responsabilité de la Poste dans le cas de la livraison de produits.
- Compatible BtoB ou BtoC
- Tient compte de la spécificité de certains produits (Alcools, Denrées périssables, sous-vêtements..)
- Tient compte de la spécificité de certaines professions