Notre site web est administré par:
- DT Web
- SAS à Capital variable
- Capital actuel : 40000€
- Siren :521 245 720(Le Puy en Velay) Code APE: 7022Z
- Numéro de TVA Intracommunautaire:FR75521245720 Taux:19,6%
- Adresse: Clamont, Code Postal: 43360, Lorlanges (France)
- Téléphone: 0482826050
- Adresse Email: contact(at)dtweb.fr
- Le directeur de la publication est Monsieur Ruiz, en tant que Président de DT Web
- Le responsable des traitements est Monsieur Gaufryau en tant que DG de DTWeb.

Informatique et Libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004,E vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un Email à l'adresse contact(at)dtweb.fr ou par courrier à l'adresse suivante:

DT Web
Clamont
43360, Lorlanges, France

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Propriété Intellectuelle
- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d'administration, les services proposés (forum, chat, livre d'or...) ont fait l'objet de dépôts IDDN au titre de créations originales et sont protégées par le Droit d'auteur.
- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos...) ont également fait l'objet d'un dépôt IDDN et sont la propriété exclusive de la société susmentionnée.
- Les contenus des sites (textes, articles...) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l'accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l'accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site
Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.e-cgv.comr dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siége du cabinet.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Hébergement
Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société
1and1
http://www.1and1.fr

Service Clients
Le service clients est joignable 6J/7 selon les conditions mentionnées sur le site. Ce service est joignable uniquement par voie électronique (mail), par communication synchrone (Skype) sur demande, par rappel téléphonique (à notre charge).
Compte tenu du grand nombre d'appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

Contact
Vous pouvez nous contacter à l'adresse contact(at)e-cgv.com pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.